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Lézat sa coutume, son consulat

Lézat sa coutume, son consulat 6115

2-7504-1607-8
15,00 € l'unité Fabricant: Dognon p.Dognon p.

Spécifications

Dognon p.
125
21
15
Broché
1899
2-7504-1607-8
Les origines La ville et la seigneurie Comtes et abbés Formation de la Coutume de 1299 Le consulat d'après la Coutume Persistance de la Coutume du XIIIème siècle au XVIIIème siècle Explications complémentaires Sommaire de la Coutume Coutume de Lézat (texte et traduction française) Notes Appendice I- 1242, 11 septembre. Coutumes de Sauveterre de Saint-Ibars II- 1290 , 29 juin. Lettres royales de sauvegarde au profit de l'abbaye de Lézat... III- 1320, 28 novembre. Sentence arbitrale sur la juridiction des consuls de Lézat... etc...
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