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Code de la noblesse française

Code de la noblesse française 8174

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40,00 € l'unité

Spécifications

Comte sémainville (de) p.
813
21
15
Broché
1860
9782750437954
ou précis de la législation sur les titres, épithètes, noms, particules nobiliaires et honorifiques, les armoiries ...

Grâce à la loi du 28 mai 1858, les titres nobiliaires ne sont plus abandonnés au pillage et leur usurpation est justement punie. Mais s'il a été facile de rétablir une pénalité contre les usurpateurs, il n'est pas si aisé de les atteindre. Quelles sont les lois anciennes et nouvelles qui leur sont applicables ? Ici était la grande difficulté. Pour la vaincre, il fallait entreprendre une tâche excessivement ardue: fouiller tous les vieux ouvrages de droit civil, héraldique et féodal oubliés dans le coin le plus poudreux des bibliothèques, prendre connaissance des édits, ordonnances, lettres patentes et arrêts rendus sur la matière, les étudier, les comparer, les analyser et les commenter. Cet ouvrage est une mine d'informations.

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