25 bd Amiral Courbet, NIMES 30000 , FRANCE
04 66 67 30 30

Votre Panier

Charte des coutumes communales d'Alzen

Charte des coutumes communales d'Alzen Charte_des_coutumes_communales_d_Alzen

livre_charte_des_coutumes_alzen_flix_pasquier_arige_rdition_lacour-olle_nimes
6,00 € l'unité Fabricant: pasquier félixpasquier félix

Spécifications

Félix Pasquier
24
Canton de La Bastide-de-Sérou
21
15
Broché
1913
9782750460167

Au commencement du XVIème siècle, la baronnie d'Alzen, avec Montels et les autres dépendances, appartenait à la famille de Durfort; nous n'avons pas à insister sur les évènements antérieurs, dont nous avons donné le résumé sous forme de nomenclature chronologique. Le 26 juillet 1309, aux limites du territoire d'Alzen, le seigneur Raymond de Durfort, entouré de plusieurs chevaliers et damoiseaux, d'un jurisconsulte, devant plusieurs notaires, en présence des notables du pays, proclama les coutumes que, de son bon gré, il accordait à la population et, posant sa main droite sur les saints évangiles, il jura de rester fidèle aux engagements qu'il prenait pour lui et pour ses successeurs. Comme tous les actes du même genre, la charte d'Alzen contient des dispositions de droit applicables à toutes les communautés, qui obtenaient des libertés ou qui s'en faisaient reconnaître la possession. Quelques articles offrent une certaine originalité et méritent d'être signalés à l'attention.

We use cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site web. Certains d’entre eux sont essentiels au fonctionnement du site et d’autres nous aident à améliorer ce site et l’expérience utilisateur (cookies traceurs). Vous pouvez décider vous-même si vous autorisez ou non ces cookies. Merci de noter que, si vous les rejetez, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser l’ensemble des fonctionnalités du site.